Citoyens unis d'Europe - Solidarité et démocratie

[scripta manent]

Qui peut prétendre aujourd’hui être suffisamment familier des rouages et des pratiques des institutions européennes pour répondre vite et bien à cette question apparemment toute simple : qui décide quoi en Europe ?
Les textes qui régissent l’Union européenne sont surabondants, complexes et évolutifs. A tel point que, dans la pratique, ils sont souvent contournés ou complétés par des dispositifs d’urgence, qui finissent par faire jurisprudence.
Il existe bien sûr des ouvrages savants sur le sujet - et nous n’avons pas manqué de nous y référer, ainsi qu’aux textes fondateurs - mais leur volume et leur souci du détail ont vite fait de décourager les lecteurs en quête de réponses simples (ce qui ne veut pas dire superficielles ou approximatives) à des questions simples.
La plupart des citoyens connaissent donc plus l'UE par sa réputation que par sa réalité.
L’objectif de cette nouvelle rubrique de notre forum est de tenter de rendre intelligible la question du pouvoir au sein de l’Union européenne, sur la base des textes mais aussi des pratiques qui se sont imposées.
N’ayant ni la volonté ni l’ambition de tout exposer dans les moindres détails, nous essaierons plutôt de faire œuvre de synthèse et de mettre en exergue ce qui nous semble essentiel à une bonne compréhension des enjeux actuels. A chacun ensuite de se faire une opinion sur l’état et sur les perspectives de la construction européenne.

Quels sujets allons-nous aborder ?

- De quelle Europe parle-t-on ? Les organisations européennes sont en effet multiples et leurs territoires et compétences s’enchevêtrent : Conseil de l’Europe, Union européenne et sa zone euro, Espace Schengen. Avant de se concentrer sur l’Union européenne, encore faut-il bien la positionner dans ce panorama général. Nous rappellerons à cette occasion le contexte historique et les étapes majeures de cette construction européenne protéiforme.

- Qui sont aujourd’hui les acteurs du pouvoir européen ? De quels pouvoirs disposent-ils ? Comment l’exercent-ils, seuls ou conjointement ? A ce stade, on verra que le débat sur l’Europe fédérale n’est plus vraiment pertinent. Car les pouvoirs de l’UE en font d’ores et déjà une sorte d’Etat fédéral dans certains domaines - mais (et la réserve n’est pas mince !) sans la régulation démocratique - et une simple confédération dans d’autres. Les acteurs du pouvoir européen sont bien sûr au premier chef les institutions européennes, ainsi que les Etats membres de l’Union. Mais il faut compter aussi avec les citoyens et les divers modes d’expression qui leur sont accessibles, ainsi qu’avec les syndicats, associations et autres groupes d’influence ou de pression.

Afin d’en faciliter le repérage, les titres des sujets de cette rubrique seront précédés de l’acronyme « QDQ », pour « Qui Décide Quoi en Europe ».